Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Sauvegarde des droits et reglementation de l'utilisation de l'eau de la source du coney, sur sa riviere ainsi que du cours de la saone jusqu'a ormoy. etudier toute question se rattachant a l'eau
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 701S0701002869
L'identifiant historique de l'association : 0701002869
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W701002806
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 701S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W701002806
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun