logo assoce

ASSOCIATION POUR LE TRI SELECTIF DES ORDURES MENAGERES ATSOM

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Promouvoir et organiser le tri selectif et le recyclage des dechets menagers et industriels. favoriser l'information sur le recyclage des dechets et les differentes methodes de valorisation non polluantes des dechets. initier ou s'associer a des

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

LUXEUIL-LES-BAINS (70300)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 701S0701002708

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0701002708

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W701003042

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 701S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W701003042

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun