M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Coordination des actions des communes de belfort, de montbeliard et d'hericourt, ainsi que du district urbain du pays de montbeliard et du departement du territoire de belfort tendant a etudier et a favoriser la mise en oeuvre d'un projet de
@
Commune & Contact
Commune
HERICOURT (70400)#
Identifiants
Identifiant
701S0701001666
Copié !
Historique
0701001666
Copié !
RNA
W701002152
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Observation : W701002152
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.