logo assoce

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE POMOY

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Favoriser sur son territoire dans le respect des proprietes et desrecoltes la repression du braconnage l'education cynegetique de ses membres et en general assurer une meilleure organisation technique de la chasse

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

POMOY (70240)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 701S0701001042

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0701001042

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W701002802

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 701S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W701002802

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun