ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ABELCOURT

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats

@

Commune & Contact

Commune

ABELCOURT (70300)

Associations de Abelcourt

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Identifiants

Identifiant
701S0701001019
Copié !
Historique
0701001019
Copié !
RNA
W701001528
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 701S

Observation : W701001528

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.