M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Organiser la création d'un fichier commun entre Agents Immobiliers titulaires d'une carte professionnelle, conformément à la loi Hoguet et adhérents au SIA du Rhône.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
FONTAINES-SUR-SAONE (69270)#
Identifiants
Identifiant
691P0691051149
Copié !
Historique
0691051149
Copié !
RNA
W691051904
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.