M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Obtenir contournement de la rd30 dans la traversee de la tour de
Domaines
- conduite d'activités économiques — RHONE
@
Commune & Contact
Commune
LA-TOUR-DE-SALVAGNY (69890)#
Identifiants
Identifiant
691P0691033283
Copié !
Historique
0691033283
Copié !
RNA
W691112427
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.