COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE LA COMMUNE DE COMMUNAY

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Aide financiere materielle morale culturelle pour les adherents

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — RHONE
  • dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde — RHONE
@

Commune & Contact

Commune

COMMUNAY (69360)

Associations de Communay

#

Identifiants

Identifiant
691P0691015384
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Historique
0691015384
Copié !
RNA
W691051773
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Observation : Reprise auto => date ag=1996-01-26 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.