M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Embaucher et mettre a disposition de ses membres un ou plusieurs salaries lies au groupement par un contrat de travail dans les conditions prevues par la loi du 25 juillet 1985, modifiee.
Domaines
- groupements de chômeurs, aide aux chômeurs — PYRENEES-ORIENTALES
@
Commune & Contact
Commune
TOULOUGES (66350)#
Identifiants
Identifiant
662P0662011023
Copié !
Historique
0662011023
Copié !
RNA
W662014743
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 662P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.