Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Embaucher et mettre a dispo. de ses membres 1 ou plusieurs salaires lies au groupt par 1 contrat de travail dans les condit° prevues par la loi du 25/7/85 le grpt d emploeyrs est constitue dans le champ prof. de la convention collective de travail
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors dĂ©fense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 661S0661003167
L'identifiant historique de l'association : 0661003167
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W661002764
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 661S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W661002764
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun