GROUPEMENT PASTORAL D'ARCIZANS-AVANT

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

EXPLOITATION RATIONNELLE DE PATURAGES DE TOUS AUTRES BIENS SUSCEPTIBLES D'ETRE ACQUIS OU PRIS EN LOCATION PAR L'ASSOCIATION , EGALEMENT DES BIENS MIS GRATUITEMENT A SA DISPOSITION POUR AMELIORER LES CONDITIONS DE PRODUCTION.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

ARCIZANS-AVANT (65400)

Associations de Arcizans-Avant

#

Identifiants

Identifiant
651S0651001202
Copié !
Historique
0651001202
Copié !
RNA
W651000941
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 651S

Observation : W651000941

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.