ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT (OGEC SAINT VINCENT) (3) ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (OGEC) SAINT-MICHEL (2) ASSOCIATION SAINT MICHEL D'USTARITZ (1)

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Dans le respect du droit franCais d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'Etablissements d'enseignement fondEs par l'autoritE canonique compEtente.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• - Les associations de ce domaine dans le département

Adresse

Historique

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 641S0641001179

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0641001179

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W641006704

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 641S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W641006704

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun