M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dentention et gestion des droits de peche sur 2 etangs loues a m. marlet selon bail du 5.02.2002 ainsi que tt domaine qui viendrait a etre concede au meme titre participation a la protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques
@
Commune & Contact
Commune
MARTRES-DE-VEYRE (63730)#
Identifiants
Identifiant
632P0632019115
Copié !
Historique
0632019115
Copié !
RNA
W632008187
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Observation : W632008187
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.