M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Exercice du droit de chasse sur les territoires de fohet prades detenus par proprietaires signataires des baux
@
Commune & Contact
Commune
AYDAT (63970)#
Identifiants
Identifiant
632P0632017649
Copié !
Historique
0632017649
Copié !
RNA
W632006491
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Observation : W632006491
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.