Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Decider attribution aux agriculteurs transformateur fournisseurs d'1 label de garantie biologique conforme aux cahiers des charges homologues par ministere de l'agriculture ou des organismes gestionnaires
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 632P0632017461
L'identifiant historique de l'association : 0632017461
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W632014242
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 632P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W632014242
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun