M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Instituer en faveur du personnel communal toutes les formes d'aidejugees opportunes, financiere, materielle ou culturelle.
@
Commune & Contact
Commune
LEMPDES (63370)#
Identifiants
Identifiant
632P0632008698
Copié !
Historique
0632008698
Copié !
RNA
W632014969
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.