Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
La mise � disposition de ses membres, d 'ou de plusieurs salari�s, li�s � ce groupement par un contrat de travail. Le groupement ne peut effectuer d'op�ration � but lucratif. Le groupement d'Employeurs est constitu� dans le champ professionnel de laconvention Collective suivante : Convention Collective de Polyculture - Elevage du Pas de Calais.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
conduite d'activités économiques - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 624S0624005177
L'identifiant historique de l'association : 0624005177
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W624002710
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 624S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W624002710
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun