M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
De réprimer le braconnage et la destruction du gibier, d'empêcher l'emploi des engins défendus et d'assurer la conservation du gibier. La jouissance et l'organisation de même que l'exercice en commun des droits de chasse appartenant aux membres de l'association. En vertu des présentes les sociétaires et tous les adhérents éventuels auront le droit de chasser les uns sur les autres et sur les terrains dont l'association aura acquis le droit de chasse, à charge pour eux de se conformer aux statuts
Domaines
- clubs de loisirs, relations — PAS-DE-CALAIS
@
Commune & Contact
Commune
TORCY (62310)#
Identifiants
Identifiant
624S0624002053
Copié !
Historique
0624002053
Copié !
RNA
W624001667
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 624S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.