Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Mettre en oeuvre l'action sociale culturelle et sportive au bénéfice de l'ensemble des personnels dépendant du Ministère de la Justice, actifs exerçant leurs fonctions et retraités résidant dans le ressort de la cour d'appel où siège le CRAAS de Douai
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 622S0622011872
L'identifiant historique de l'association : 0622011872
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W622000001
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 622S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Aucune
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun