Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Etudier et mettre en pratique le droit canonique de l'église catholique, notamment par la traduction française de textes législatifs et jurisprudentiels de la curie romaine et leur publication ainsi que par l'organisation de sessions d'étude du droit
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 621P0621007563
L'identifiant historique de l'association : 0621007563
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W621004812
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 621P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W621004812
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun