M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en commun des droits de chasse.
Domaines
- chasse — OISE
@
Commune & Contact
Commune
GRANDFRESNOY (60680)#
Identifiants
Identifiant
603S0603000483
Copié !
Historique
0603000483
Copié !
RNA
W603008010
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 603S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.