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PIC VERT D'HODENC L'EVEQUE - PROTECTION ET INFORMATION DU CADRE DE VIE, DE L'ENVIRONNENT, DE LA RURALITE DU TERRITOIRE D'HODENC L'EVEQUE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Veiller à l'application des lois et réglements d'urbanisme et du plan d'occupation des sols dur la commune d'Hodenc l'Eveque,à la protection de la nature, la prévention des nuisances, la protection et la restauration du patrimoine, informer sur le droits et obligations en matière d'environnement, améliorer la qualité de vie

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

HODENC-L'EVEQUE (60430)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 601P0601014958

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0601014958

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W601003716

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 601P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W601003716

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun