M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en commun des droits de chasse destruction des animaux nuisibles
Domaines
- chasse — OISE
@
Commune & Contact
Commune
MAISONCELLE-SAINT-PIERRE (60112)#
Identifiants
Identifiant
601P0601005265
Copié !
Historique
0601005265
Copié !
RNA
W601004332
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 601P
Observation : W601004332
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.