M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Reglementation du droit de chasse
Domaines
- chasse — OISE
@
Commune & Contact
Commune
HAUTBOS (60210)#
Identifiants
Identifiant
601P0601003010
Copié !
Historique
0601003010
Copié !
RNA
W601004347
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 601P
Observation : W601004347
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.