M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DEtenir et gErer des droits de pÊche sur les domaines public et privE de l'Etat et des collectivitEs locales ; sur les domaines privEs et propriEtaires ; sur ses propres propriEtEs. participer activement  la protection des milieux aquatiques.....
Domaines
- pêche — NORD
@
Commune & Contact
Commune
CRESPIN (59154)#
Identifiants
Identifiant
596S0596000247
Copié !
Historique
0596000247
Copié !
RNA
W596004138
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 596S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.