M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
mise en commun et exploitation des droits de chasse, les limites du territoire sont définies au plan, les dates d'ouverture et de fermeture ainsi que les différentes questions de détails s'y attachant seront définies par la commission.
Domaines
- chasse — NORD
@
Commune & Contact
Commune
ANICHE (59580)#
Identifiants
Identifiant
593S0593000594
Copié !
Historique
0593000594
Copié !
RNA
W593008461
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 593S
Observation : W593008461
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.