Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
mise en commun et exploitation des droits de chasse, les limites du territoire sont définies au plan, les dates d'ouverture et de fermeture ainsi que les différentes questions de détails s'y attachant seront définies par la commission.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 593S0593000594
L'identifiant historique de l'association : 0593000594
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W593008461
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 593S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W593008461
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun