M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Location et jouissance des droits de chasse sur le territoire de goeulzin
Domaines
- chasse — NORD
@
Commune & Contact
Commune
GOEULZIN (59169)#
Identifiants
Identifiant
593S0593000398
Copié !
Historique
0593000398
Copié !
RNA
W593004681
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 593S
Observation : W593004681
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.