M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Création de la société communale de chasse de Saint-Martin d'Heuille
Domaines
- chasse — NIEVRE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARTIN-D'HEUILLE (58130)#
Identifiants
Identifiant
583P0583039303
Copié !
Historique
0583039303
Copié !
RNA
W583002825
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 583P
Observation : W583002825
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.