Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Protection des marques, logos et slogans chainelec et chainelgaz deposes par edf gdf service nievre
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
comités de défense, de sauvegarde - Les associations de ce domaine dans le département
représentation d\'intérêts régionaux et locaux - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 583P0583010772
L'identifiant historique de l'association : 0583010772
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W583003996
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 583P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W583003996
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun