M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Protection de la propriete privee non batie et a usage agricole, protection du vieux marzy
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MARZY (58000)#
Identifiants
Identifiant
583P0583009660
Copié !
Historique
0583009660
Copié !
RNA
W583003393
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 583P
Observation : W583003393
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.