COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE POUGUES-LES-EAUX

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Resserrer les liens de camaraderie entre les agents communaux et leur faire beneficier de certaines dispositions a caractere d'oeuvres sociales

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)NIEVRE
@

Commune & Contact

Commune

POUGUES-LES-EAUX (58320)

Associations de Pougues-les-Eaux

#

Identifiants

Identifiant
583P0583009022
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Historique
0583009022
Copié !
RNA
W583002706
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 583P

Observation : W583002706

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.