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ASSOCIATION DES USAGERS DU RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DE PLANCHEZ

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Rechercher les meilleurs solutions techniques et financières pour les usagers adhErents, assurer la maitrise d'ouvrage dElEguEe des travaux de raccordement des usagers et procEder aux etudes necessaires

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

PLANCHEZ (58230)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 581S0581020603

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0581020603

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W581004068

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 581S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W581004068

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun