M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Gerer des droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des collectivites locales ou de riverains,l' autorisation des lieux de peche est subordonnee a la signature de baux par les proprietaires, de participer activement a la protect
Domaines
- pêche — NIEVRE
@
Commune & Contact
Commune
MOUX-EN-MORVAN (58230)#
Identifiants
Identifiant
581S0581002597
Copié !
Historique
0581002597
Copié !
RNA
W581000713
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 581S
Observation : W581000713
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.