M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Grouper les associations syndicales libres et les groupements forestiers deja constitues pour le reboisement en vue d'employer en commun du personnel de sylviculture dans le cadre des articles l127-1 et suivants, r 127-1 et suivants du code du travai
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — MORBIHAN
@
Commune & Contact
Commune
TREHORENTEUC (56430)#
Identifiants
Identifiant
563P0563339193
Copié !
Historique
0563339193
Copié !
RNA
W563013740
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 563P
Observation : W563013740
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.