M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Le regroupement de sections a pour objet exclusif: la mise à disposition de ses membres, d'un ou plusieurs salariés, liés à ce regroupement de sections par un contrat de travail, l'élaboration et mise en place d'un projet commun, le regroupement de sections ne peut effectuer d'opération à but non lucratif, le regroupement de sections est constitué dans le champ professionnel de la convention collective du sport à paraître prochainement.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
PLUMELIAU (56150)#
Identifiants
Identifiant
562S0562004556
Copié !
Historique
0562004556
Copié !
RNA
W562002537
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 562S
Observation : W562002537
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.