Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Le regroupement de sections a pour objet exclusif: la mise à disposition de ses membres, d'un ou plusieurs salariés, liés à ce regroupement de sections par un contrat de travail, l'élaboration et mise en place d'un projet commun, le regroupement de sections ne peut effectuer d'opération à but non lucratif, le regroupement de sections est constitué dans le champ professionnel de la convention collective du sport à paraître prochainement.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département
Comité, défense d'un emploi - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 562S0562004556
L'identifiant historique de l'association : 0562004556
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W562002537
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 562S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W562002537
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun