Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Conformément à la loi du 25.07.1985, ce groupement a pour objet exclusif, dans le respect de la Convention Polyculture - Elevage de la Meuse, la mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés à ce groupement par un contrat de travail -Ce groupement ne peut effectuer d'opérations à but lucratif.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 551P0551002891
L'identifiant historique de l'association : 0551002891
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W551001605
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 551P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W551001605
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun