Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
mettre à disposition de ses adhérents comités d'entreprises et similaires, un ou plusieurs salariés, en vertu de la législation en vigueur concernant les groupements d'employeurs.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 543P013733
L'identifiant historique de l'association : 013733
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W543009515
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 543P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W543009515
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun