M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en commun du droit de chasse sur le territoire de la commune repression du braconnazge et de la divagation des chiens limitations des jours de chasse constitution d'une reserve destruction des nuisibles repeuplement
Domaines
- clubs de loisirs, relations — HAUTE-MARNE
- chasse — HAUTE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
GILLAUME (52230)#
Identifiants
Identifiant
523S0523000776
Copié !
Historique
0523000776
Copié !
RNA
W523001836
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 523S
Observation : W523001836
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.