M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Amelioration et reglementation de la chasse sur le territoire de la commune ; repression du braconnage et de la divagation des chiens.
Domaines
- clubs de loisirs, relations — HAUTE-MARNE
- chasse — HAUTE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
DOMMARTIN-LE-FRANC (52110)#
Identifiants
Identifiant
523S0523000487
Copié !
Historique
0523000487
Copié !
RNA
W523005381
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 523S
Observation : W523005381
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.