M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en commun des terres et bois situes sur la commune de genevrieres pour la chasse, la repression du braconnage, la constatation et la repression des delits de chasse, le repeu- plement du gibier, la destruction des animaux nuisibles, etc
Domaines
- chasse — HAUTE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
GENEVRIERES (52500)#
Identifiants
Identifiant
522S0522000440
Copié !
Historique
0522000440
Copié !
RNA
W522001582
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Observation : W522001582
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.