Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Cette association a pour objet de mettre à la disposition de ses membres, un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail écrit, en application des articles L. 127-1 à L. 127-8 du code du travail.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
association à but commercial, développement économique - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 512S0512003781
L'identifiant historique de l'association : 0512003781
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W512005984
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 512S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise => date ag=0000-00-00
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun