Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Défendre les intérêts Moraux et Matériels, de collecter les fonds nécessaires aux paiements des frais et honoraires de justice, de diffuser les informations montrant l'intégrité de Michel DUVAL.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 511P0511005199
L'identifiant historique de l'association : 0511005199
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W511001739
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 511P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W511001739
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun