Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 511P0511001018
L'identifiant historique de l'association : 0511001018
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W511005760
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 511P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W511005760
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun