Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Cette association a pour objet, dans l'intérêt de ses membres, après avoir assuré la réception de tous ouvrages et aménagements communs dont est tenu le lotisseur, d'en assurer la gestion et l'entretien, d'y apporter en tant que de besoin, toutes adjonctions ou améliorations jugées utiles, de les transformer s'il y a lieu sans que toutefois améliorations, adjonctions ou transformations soient contraire aux prescriptions édictées par l'arrêté préfectoral autorisant le lotissement.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 502S0502005921
L'identifiant historique de l'association : 0502005921
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W502004256
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 502S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W502004256
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun