M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La chasse sur les biens communaux de la commune des Moitiers-en-Bauptois.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MOITIERS-EN-BAUPTOIS (50360)#
Identifiants
Identifiant
502S0502004512
Copié !
Historique
0502004512
Copié !
RNA
W502003580
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 502S
Observation : W502003580
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.