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ASS. DE SURVEILLANCE ET DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT COMMUNAL ET DES TERRITOIRES LIMITROPHES (A.S.P.E.C.T.)

Activité

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Projet porté

Exercer une vigilance pour la protection des sites et de l'envi- ronnement communaux et de ses environs ; prevention envers tous les risques de pollution ou de degradation de ceux-ci ; engager

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

SORTOSVILLE (50310)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 502S0502004470

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0502004470

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W502003558

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 502S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W502003558

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun