logo assoce

COMITE DE DEFENSE DES RIVERAINS CONCERNES PAR LA MODIFICATION DU TRACE RN 13 EN AUTOROUTE ET SES DESSERTES

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Sauvegarder la qualite de vie de chacun, la securite, l'environ- nement. veiller a ce que les interets de tous les riverains con- cernes soient sauvegardes ainsi que les interets de la commune

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

SAINT-JOSEPH (50700)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 502S0502004080

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0502004080

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W502003356

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 502S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W502003356

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun