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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLEBERNIER

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 favoriser la repression du braconnage l'educiation cynEgEtique de ses membres, assurer une meilleure organisation technique de la chasse

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

VILLEBERNIER (49400)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 493S0493004701

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0493004701

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W493006951

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 493S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W493006951

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun