M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Etude de moyens de securite routiere dans la commune de breze.
@
Commune & Contact
Commune
BREZE (49260)#
Identifiants
Identifiant
493S0493003573
Copié !
Historique
0493003573
Copié !
RNA
W493007579
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 493S
Observation : W493007579
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.