Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Pratique de la petanque DOSSIER ARCHIVE EN 2006 ASS NON DISSOUTE PAS D ACTIVITE DEPUIS 1967
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Boules (pétanque, boules) - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 491P0491003833
L'identifiant historique de l'association : 0491003833
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W491012788
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 491P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun